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Reproduction des documents | BnF - Site institutionnel

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Covid-19 (coronavirus) : fermeture de l'ensemble des sites de la BnF 

Tous les sites de la  Bibliothèque nationale de France sont actuellement fermés au public
Vous pouvez retrouver nos services et nos ressources en ligne sur www.bnf.fr . Pour contacter un bibliothécaire à distance par tchat ou mail, merci d'utiliser le service Sindbad
La BnF rouvrira progressivement ses salles de lecture dans le courant de l'été. Le calendrier et les modalités d'ouverture seront communiqués mi juin.
Concernant le dépôt légal, les documents peuvent être envoyés à la BnF à partir du 8 juin à l'exception des publications périodiques qui seront réceptionnées à compter du 1er juin.

En attendant de vous retrouver, les équipes de la BnF continuent à travailler pour vous proposer un maximum de ressources thématisées accessibles à distance, pour vous aider à travailler, apprendre, enseigner, ou vous divertir.

Reproduction des documents

La BnF propose un service de numérisation et d’impression à la demande des documents conservés dans ses collections : livres, manuscrits, partitions, photographies, estampes, cartes, affiches, monnaies et objets d’art. Le département Images et prestations numériques (anciennement département de la Reproduction) qui assure ce service gère également la réutilisation commerciale des documents de la BnF.

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Suivez le parcours d'une commande de reproduction BnF Durée : 3 min 32 s

La commande de reproduction

Pour toute commande, il faut en effet distinguer l’achat des reproductions (frais techniques) de l’utilisation des documents reproduits qui, lorsqu’elle est commerciale, est soumise à autorisation et au paiement d’une redevance, facturée et payée indépendamment des travaux.

Est considérée comme commerciale, toute utilisation des documents conservés à la BnF, du domaine public ou non, dans une publication vendue (à l’exception des ouvrages académiques ou scientifiques), une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, une prestation facturée à un tiers ou bien encore un support à vocation promotionnelle ou commerciale.

L’utilisation non commerciale des documents ou dans une publication académique ou scientifique est libre et gratuite sous réserve de la mention de source : BnF ou Bibliothèque nationale de France. Est considérée comme académique et scientifique, une publication réalisée dans le cadre d’un travail de recherche universitaire.

Les publications destinées à l’enseignement scolaire et les bases documentaires commercialisant de larges corpus numériques ne bénéficient pas de cette gratuité.

Quel est votre projet ?

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Pour les professionnels
Faire une utilisation commerciale d’une reproduction
Cas particulier : reproduction d’un document sonore

Contacts et liens utiles

Ressources

Conditions générales d'utilisation de la licence d'utilisation commerciale
( FR - pdf - 25.6 Ko )
Conditions générales de vente du département Images et prestations numériques
( FR - pdf - 94.22 Ko )